En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.terroirgaulois.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1 – PROPRIÉTAIRE ET CRÉATEUR
SASU Terroir Gaulois
72 rue Baudin 92300 LEVALLOIS-PERRET, FRANCE
contact@terroirgaulois.fr
2 – RESPONSABLE DE PUBLICATION
Julie HARRACA – j.harraca@terroirgaulois.fr – 06 15 96 17 16
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
3 – HÉBERGEUR
O2SWITCH – 04 44 44 60 40
222 Bd Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND, FRANCE
1 – ALIMENTATION
En vertu de l’arrêté du 27 février 2007 fixant les conditions relatives aux informations à caractère sanitaire devant accompagner les messages publicitaires ou promotionnels en faveur de certains aliments et boissons.
Les informations à caractère sanitaire prévues à l’article R. 2133-1 sont :
Sa présentation respecte les règles et usages de bonnes pratiques régulièrement définis par la profession, et notamment les règles édictées par le Bureau de vérification de la publicité.
L’information à caractère sanitaire est complétée, lorsque la durée du message publicitaire le permet, à la fin de sa présentation, par la mention de l’adresse : www.mangerbouger.fr.
2 – BOISSONS ALCOOLISÉES
La vente de produits alcoolisés est strictement interdite aux mineurs.
Toute publicité doit être assortie d’un message de caractère sanitaire précisant que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé :
Face à un problème d’addiction, soyons prudent. Plus d’informations sur www.solidarites-sante.gouv.fr
Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site à des fins autres qu’un usage privé n’est possible qu’après autorisation écrite des gestionnaires du site.
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Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour : www.mangerbouger.fr
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération.
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